DUMIA · Algérie

Position 73.21 — Poêles, chaudières à foyer, cuisinières

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 73.21

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7321.11.10.00Collections dites CKDA combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles5 %2 %3 %19 %
7321.11.20.00collections destinees aux industries de montageA combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles30 %2 %3 %19 %
7321.11.91.00CuisinieresAutres30 %2 %3 %19 %
7321.11.92.00Rechauds a gazAutres30 %2 %3 %19 %
7321.11.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
7321.12.10.00CuisinieresA combustibles liquides30 %2 %3 %19 %
7321.12.90.00AutresA combustibles liquides30 %2 %3 %19 %
7321.19.10.00BarbecueAutres, y compris les appareils a combustibles solides30 %2 %3 %19 %
7321.19.90.00AutresAutres, y compris les appareils a combustibles solides30 %2 %3 %19 %
7321.81.10.00Collections dites CKDA combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles5 %2 %3 %19 %
7321.81.20.00Collections destinees aux industries de montageA combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles30 %2 %3 %19 %
7321.81.91.00A gazAutres30 %2 %3 %19 %
7321.81.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
7321.82.00.00A combustibles liquidesAutres appareils30 %2 %3 %19 %
7321.89.00.00Autres, y compris les appareils a combustibles solidesAutres appareils30 %2 %3 %19 %
7321.90.10.00Brûleurs pour cuisinieres ou rechaudsParties30 %2 %3 %19 %
7321.90.90.00Autres partiesParties30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitVisa instrument et mesure (onml)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 73

73.0173.0273.0373.0473.0573.0673.0773.0873.0973.1073.1173.1273.1373.1473.1573.1673.1773.1873.1973.2073.2273.2373.2473.2573.26