DUMIA · Algérie

Position 73.20 — Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 73.20

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7320.10.10.00Pour vehicules automobiles du Chapitre 87Ressorts a lames et leurs lames15 %2 %3 %19 %
7320.10.20.00Pour machines et appareils industrielsRessorts a lames et leurs lames15 %2 %3 %19 %
7320.10.90.00AutresRessorts a lames et leurs lames15 %2 %3 %19 %
7320.20.10.00Pour vehicules automobiles du Chapitre 87Ressorts en helice15 %2 %3 %19 %
7320.20.90.00AutresRessorts en helice15 %2 %3 %19 %
7320.90.10.00Ressorts spiraux platsAutres15 %2 %3 %19 %
7320.90.20.00Ressorts ayant la forme de disquesAutres15 %2 %3 %19 %
7320.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 73

73.0173.0273.0373.0473.0573.0673.0773.0873.0973.1073.1173.1273.1373.1473.1573.1673.1773.1873.1973.2173.2273.2373.2473.2573.26