DUMIA · Algérie

Position 73.15 — Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 73.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7315.11.10.00De transmission de tous systemesChaînes a rouleaux15 %2 %3 %19 %
7315.11.20.00D'ancrageChaînes a rouleaux30 %2 %3 %19 %
7315.11.90.00AutresChaînes a rouleaux30 %2 %3 %19 %
7315.12.10.00De transmissions de tous systemesAutres chaînes15 %2 %3 %19 %
7315.12.90.00AutresAutres chaînes30 %2 %3 %19 %
7315.19.00.00PartiesChaînes a maillons articules et leurs parties15 %2 %3 %19 %
7315.20.00.00Chaînes antiderapantes30 %2 %3 %19 %
7315.81.00.00Chaînes a maillons a etaisAutres chaînes et chaînettes30 %2 %3 %19 %
7315.82.00.00Autres chaînes, a maillons soudesAutres chaînes et chaînettes30 %2 %3 %19 %
7315.89.10.00a grains ou a billesAutres30 %2 %3 %19 %
7315.89.20.00a mailles platesAutres30 %2 %3 %19 %
7315.89.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
7315.90.00.00Autres parties30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 73

73.0173.0273.0373.0473.0573.0673.0773.0873.0973.1073.1173.1273.1373.1473.1673.1773.1873.1973.2073.2173.2273.2373.2473.2573.26