DUMIA · Algérie

Position 38.25 — Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs

18 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 38.25

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3825.10.00.00Dechets municipaux15 %2 %3 %19 %
3825.20.00.00Boues d'epuration15 %2 %3 %19 %
3825.30.10.00Pansements usages (ouates, gazes, bandes et articles analogues) contamines par suite de traitement medicaux, chirurgicaux, dentaires ou veterinaires aiguilles, catheters, canules et instruments similairesDechets cliniques15 %2 %3 %19 %
3825.30.20.00Gants usagesDechets cliniques15 %2 %3 %19 %
3825.30.30.00Seringues usageesDechets cliniques15 %2 %3 %19 %
3825.30.40.00Dechetsd'amalgame dentaireDechets cliniques15 %2 %3 %19 %
3825.30.90.00Autres dechets cliniquesDechets cliniques15 %2 %3 %19 %
3825.41.00.00HalogenesDechets de solvants organiques15 %2 %3 %19 %
3825.49.00.00AutresDechets de solvants organiques15 %2 %3 %19 %
3825.50.00.00Dechets de solution (liqueurs) decapantes pour metaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel15 %2 %3 %19 %
3825.61.00.00Contenant principalement des constituants organiquesAutres dechets des industries chimiques ou des industries connexes15 %2 %3 %19 %
3825.69.00.00AutresAutres dechets des industries chimiques ou des industries connexes15 %2 %3 %19 %
3825.90.10.00Oxyde de fer alcalinise pour l'epuration de gazAutres15 %2 %3 %19 %
3825.90.20.00Produits residuels de la fabrication des antibiotiques (tourtes ou cakes)Autres15 %2 %3 %19 %
3825.90.30.00Eaux ammoniacalesAutres15 %2 %3 %19 %
3825.90.40.00Crude ammoniacAutres15 %2 %3 %19 %
3825.90.50.00Residus du traitement des fumees de centrales electriquesAutres15 %2 %3 %19 %
3825.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 38

38.0138.0238.0338.0438.0538.0638.0738.0838.0938.1038.1138.1238.1338.1438.1538.1638.1738.1838.1938.2038.2138.2238.2338.2438.2638.27