Sous-positions tarifaires de la position 38.16
| Sous-position | Désignation | Droit de douane | PRCT | TCS | TVA |
|---|---|---|---|---|---|
| 3816.00.11.00 | En poudrePis de dolomie | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3816.00.19.00 | AutresPis de dolomie | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3816.00.91.00 | Destinés pour le revêtement intérieur des foursAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3816.00.92.00 | Destinées la fabrication de moules pour l'art dentaire ou la bijouterieAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3816.00.93.00 | Destinées pour la fabrication des fondations de foursAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3816.00.99.00 | AutresAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif.
Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier
ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire
en douane agréé.