Sous-positions tarifaires de la position 38.15
| Sous-position | Désignation | Droit de douane | PRCT | TCS | TVA |
|---|---|---|---|---|---|
| 3815.11.00.00 | Ayant comme substance active le nickel ou un compose de nickelCatalyseurs supportes | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3815.12.00.00 | Ayant comme substance active un metal precieux ou un compose de metal precieuxCatalyseurs supportes | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3815.19.10.00 | Ayant comme substance active la ZéolitheAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3815.19.90.00 | Autres catalyseurs supportésAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3815.90.10.00 | Catalyseurs autres que ceux supportésAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 3815.90.90.00 | Autres initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiquesAutres | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif.
Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier
ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire
en douane agréé.