DUMIA · Algérie

Position 38.01 — Graphite artificiel

10 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 38.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3801.10.10.00Graphite artificiel de purete nucleaire15 %2 %3 %19 %
3801.10.20.00Graphite artificiel impregne ou impermeabilise15 %2 %3 %19 %
3801.10.90.00Autres15 %2 %3 %19 %
3801.20.10.00Graphite colloïdalGraphite colloïdal ou semi-colloédal15 %2 %3 %19 %
3801.20.20.00Graphite semi-colloédalGraphite colloïdal ou semi-colloédal15 %2 %3 %19 %
3801.30.00.00Pates carbonees pour electrodes et pates similaires pour le revetement interieur des fours15 %2 %3 %19 %
3801.90.10.00Pates de graphiteAutres15 %2 %3 %19 %
3801.90.20.00écharbonsé, en compositions metallographitiques ou autres, presentes sous forme de blocs, de plaquettes, de barres ou de demi-produits similairesAutres15 %2 %3 %19 %
3801.90.30.00Compositions metallographitiquesAutres15 %2 %3 %19 %
3801.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 38

38.0238.0338.0438.0538.0638.0738.0838.0938.1038.1138.1238.1338.1438.1538.1638.1738.1838.1938.2038.2138.2238.2338.2438.2538.2638.27