DUMIA · Algérie

Position 38.02 — Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 38.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3802.10.10.00En poudre finesCharbons actives15 %2 %3 %19 %
3802.10.20.00Sous forme de grainsCharbons actives15 %2 %3 %19 %
3802.10.90.00Sous autres formesCharbons actives15 %2 %3 %19 %
3802.90.11.00Diatomite activeeMatieres minerales naturelles activees15 %2 %3 %19 %
3802.90.12.10Terres agricoles activeesArgiles et les terres activees15 %2 %3 %19 %
3802.90.12.90Autres argiles et terres activéesArgiles et les terres activees15 %2 %3 %19 %
3802.90.13.00Bauxite activeeMatieres minerales naturelles activees15 %2 %3 %19 %
3802.90.19.00AutresMatieres minerales naturelles activees15 %2 %3 %19 %
3802.90.21.00Noir d'os (noir animal) y compris le noir d'os epuiseNoirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise15 %2 %3 %19 %
3802.90.22.00Noir de sangNoirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise15 %2 %3 %19 %
3802.90.23.00Noir d'ivoireNoirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise15 %2 %3 %19 %
3802.90.24.00Noirs de cuir, de corne, de bois de cerf, de sabot, de carapace de tortueNoirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise15 %2 %3 %19 %
3802.90.29.00Autres noirs d'origine animaleNoirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 38

38.0138.0338.0438.0538.0638.0738.0838.0938.1038.1138.1238.1338.1438.1538.1638.1738.1838.1938.2038.2138.2238.2338.2438.2538.2638.27