DUMIA · Algérie

Position 38.09 — Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de…

14 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 38.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3809.10.10.00Des types utilises dans l'industrie textile ou dans les industries similairesA base de matieres amylacees5 %2 %3 %19 %
3809.10.90.00AutresA base de matieres amylacees5 %2 %3 %19 %
3809.91.11.00Parements prepares et apprets preparesParements prepares, apprets prepares et preparations pour le mordançage5 %2 %3 %19 %
3809.91.12.00Preparations pour le mordançageParements prepares, apprets prepares et preparations pour le mordançage5 %2 %3 %19 %
3809.91.91.00Presentes sous formed'articles ou dans des formes propres a la vente au detail ou bien en emballagesd'une contenance nette n'exedant pas 1 kgAutres5 %2 %3 %19 %
3809.91.99.00Autres, des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similairesAutres5 %2 %3 %19 %
3809.92.11.00Parements prepares et apprets preparesParements prepares, apprets prepares et preparations pour le mordançage5 %2 %3 %19 %
3809.92.12.00Preparations pour le mordançageParements prepares, apprets prepares et preparations pour le mordançage5 %2 %3 %19 %
3809.92.91.00Presentes sous formed'articles ou dans des formes propres a la vente au detail ou bien en emballagesd'une contenance nette n'excedant pas 1 kgAutres5 %2 %3 %19 %
3809.92.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
3809.93.11.00Parements prepares et apprets preparesParements prepares, apprets prepares et preparations pour le mordançage5 %2 %3 %19 %
3809.93.12.00Preparations pour le mordançageParements prepares, apprets prepares et preparations pour le mordançage5 %2 %3 %19 %
3809.93.91.00Presentes sous formed'articles ou dans des formes propres a la vente au detail ou bien en emballagesd'une contenance nette n'excedant pas 1 kgAutres5 %2 %3 %19 %
3809.93.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 38

38.0138.0238.0338.0438.0538.0638.0738.0838.1038.1138.1238.1338.1438.1538.1638.1738.1838.1938.2038.2138.2238.2338.2438.2538.2638.27