DUMIA · Algérie

Position 44.21 — Autres ouvrages en bois

34 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 44.21

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4421.10.00.00Cintres pour vetements30 %2 %3 %19 %
4421.20.00.00Cercueils30 %2 %3 %19 %
4421.91.10.00Pavés en boisEn bambou30 %2 %3 %19 %
4421.91.20.00Canettes, busettes, bobines pour filatures ou tissages ou pour fils coudre et articles similairesEn bambou30 %2 %3 %19 %
4421.91.30.00Montures et parties de montures pour éventails et ecrains mainsEn bambou30 %2 %3 %19 %
4421.91.40.00Bois préparés pour allumettesEn bambou15 %2 %3 %19 %
4421.91.50.00Chevilles en bois pour chaussuresEn bambou30 %2 %3 %19 %
4421.91.60.00Rouleaux pour stores avec ou sans ressortsEn bambou30 %2 %3 %19 %
4421.91.70.00Echelles, marchepieds et escabeauxEn bambou30 %2 %3 %19 %
4421.91.91.00Décors de théâtreAutres30 %2 %3 %19 %
4421.91.92.00Etablis de menuisiersAutres30 %2 %3 %19 %
4421.91.93.00Cure-dentsAutres30 %2 %3 %19 %
4421.91.94.00Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similairesAutres30 %2 %3 %19 %
4421.91.95.00Planches laver ou repasser et épingles lingeAutres30 %2 %3 %19 %
4421.91.96.00Rames, avirons, pagaies et gouvernailsAutres30 %2 %3 %19 %
4421.91.97.00Mesures de capacit autres que les articles pour la cuisine du n 44.19Autres30 %2 %3 %19 %
4421.91.98.00Matériel pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.)Autres30 %2 %3 %19 %
4421.91.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.10.00Pavés en boisAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.20.00Canettes, busettes, bobines pour filatures ou tissages ou pour fils coudre et articles similairesAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.30.00Montures et parties de montures pour éventails et ecrains mainsAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.40.00Bois préparés pour allumettesAutres15 %2 %3 %19 %
4421.99.50.00Chevilles en bois pour chaussuresAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.60.00Rouleaux pour stores avec ou sans ressortsAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.70.00Echelles, marchepieds et escabeauxAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.91.00Décors de théâtreAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.92.00Etablis de menuisiersAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.93.00Cure-dentsAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.94.00Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et similairesAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.95.00Planches laver ou repasser et épingles lingeAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.96.00Rames, avirons, pagaies et gouvernailsAutres30 %2 %3 %19 %
4421.99.97.00Mesures de capacit autres que les articles pour la cuisine du n 44.19Autres30 %2 %3 %19 %
4421.99.98.00Matériel pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, etc.)Autres30 %2 %3 %19 %
4421.99.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa instrument et mesure (onml)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1844.1944.20