DUMIA · Algérie

Position 44.03 — Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris

30 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 44.03

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4403.11.10.00Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriquesDe coniferes5 %2 %3 %19 %
4403.11.90.00AutresDe coniferes5 %2 %3 %19 %
4403.12.10.00Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriquesAutres que de coniferes5 %2 %3 %19 %
4403.12.91.00De bois tropicauxAutres5 %2 %3 %19 %
4403.12.92.00De chêne (Quercus spp.)Autres5 %2 %3 %19 %
4403.12.93.00De hêtre (Fagusspp.)Autres5 %2 %3 %19 %
4403.12.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
4403.21.10.00Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriques5 %2 %3 %19 %
4403.21.90.00Autres5 %2 %3 %19 %
4403.22.10.00Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriquesDe pin (Pinus spp.), autres5 %2 %3 %19 %
4403.22.90.00AutresDe pin (Pinus spp.), autres5 %2 %3 %19 %
4403.23.10.00Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriques5 %2 %3 %19 %
4403.23.90.00Autres5 %2 %3 %19 %
4403.24.10.00Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriquesDe sapin (Abies spp.) et dé pic a (Picea spp.), autres5 %2 %3 %19 %
4403.24.90.00AutresDe sapin (Abies spp.) et dé pic a (Picea spp.), autres5 %2 %3 %19 %
4403.25.10.00Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriques5 %2 %3 %19 %
4403.25.90.00Autres5 %2 %3 %19 %
4403.26.10.00Bois pour poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques ou électriquesAutres5 %2 %3 %19 %
4403.26.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
4403.41.00.00Dark Red Meranti, Light Red Meranti et MerantiBakauAutres, de bois tropicaux5 %2 %3 %19 %
4403.42.00.00TeakAutres, de bois tropicaux5 %2 %3 %19 %
4403.49.00.00AutresAutres, de bois tropicaux5 %2 %3 %19 %
4403.91.00.00De chene (Quercus spp.)Autres5 %2 %3 %19 %
4403.93.00.00De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est gale ou supérieure 15 cm.Autres5 %2 %3 %19 %
4403.94.00.00De hêtre (Fagus spp.), autresAutres5 %2 %3 %19 %
4403.95.00.00De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est gale ou supérieure 15 cmAutres5 %2 %3 %19 %
4403.96.00.00De bouleau (Betula spp.), autresAutres5 %2 %3 %19 %
4403.97.00.00De peuplier (Populus spp.)Autres5 %2 %3 %19 %
4403.98.00.00D'eucalyptus (Eucalyptus spp.)Autres5 %2 %3 %19 %
4403.99.00.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origine
Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1844.1944.2044.21