DUMIA · Algérie

Position 44.19 — En bambou :

28 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 44.19

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4419.11.00.00Planches pain, planches hacher et articles similairesEn bambou30 %2 %3 %19 %
4419.12.00.00BaguettesEn bambou30 %2 %3 %19 %
4419.19.10.00Cuillers, fourchettes, couverts salade et pelles selAutres30 %2 %3 %19 %
4419.19.20.00Plats et assiettesAutres30 %2 %3 %19 %
4419.19.30.00Pots, tasses et soucoupesAutres30 %2 %3 %19 %
4419.19.40.00Boîtes épices et autres boîtes de cuisine ordinairesAutres30 %2 %3 %19 %
4419.19.50.00Moules et rouleaux pâtisserieAutres30 %2 %3 %19 %
4419.19.60.00PlateauxAutres30 %2 %3 %19 %
4419.19.70.00Mesures de capacité;30 %2 %3 %19 %
4419.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4419.20.10.00Cuillères, fourchettes, couverts salade et pelles selEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.20.20.00Plats et assiettesEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.20.30.00Pots, tasses et soucoupesEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.20.40.00Boîtes épices et autres boîtes de cuisine ordinairesEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.20.50.00Moules et rouleaux pâtisserieEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.20.60.00PlateauxEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.20.70.00Planches hacher ou painEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.20.80.00Mesures de capacité;30 %2 %3 %19 %
4419.20.90.00AutresEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4419.90.10.00Cuillers, fourchettes, couverts salade et pelles selAutres30 %2 %3 %19 %
4419.90.20.00Plats et assiettesAutres30 %2 %3 %19 %
4419.90.30.00Pots, tasses et soucoupesAutres30 %2 %3 %19 %
4419.90.40.00Boîtes épices et autres boîtes de cuisine ordinairesAutres30 %2 %3 %19 %
4419.90.50.00Moules et rouleaux pâtisserieAutres30 %2 %3 %19 %
4419.90.60.00PlateauxAutres30 %2 %3 %19 %
4419.90.70.00Planches hacher ou painAutres30 %2 %3 %19 %
4419.90.80.00Mesures de capacité;30 %2 %3 %19 %
4419.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa instrument et mesure (onml)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1844.2044.21