DUMIA · Algérie

Position 44.10 — Panneaux de particules

17 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 44.10

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4410.11.10.00Bruts ou simplement ponces15 %2 %3 %19 %
4410.11.20.00Recouverts en surface de papier15 %2 %3 %19 %
4410.11.30.00Recouverts en surface de plaques ou de feuilles decoratives stratifiees en matiere plastique15 %2 %3 %19 %
4410.11.90.00Autres15 %2 %3 %19 %
4410.12.10.00Bruts ou simplement poncesPanneauxdits éoriented strand board (OSB)15 %2 %3 %19 %
4410.12.20.00Recouverts en surface de papierPanneauxdits éoriented strand board (OSB)15 %2 %3 %19 %
4410.12.30.00Recouverts en surface de plaques ou de feuilles decoratives stratifiees en matiere plastiquePanneauxdits éoriented strand board (OSB)15 %2 %3 %19 %
4410.12.90.00AutresPanneauxdits éoriented strand board (OSB)15 %2 %3 %19 %
4410.19.10.00Panneaux dits ééwaferboardéAutres15 %2 %3 %19 %
4410.19.91.00Bruts ou simplement poncesAutres15 %2 %3 %19 %
4410.19.92.00Recouverts en surface de papierAutres15 %2 %3 %19 %
4410.19.93.00Recouverts en surface de plaques ou de feuilles decoratives stratifiees en matiere plastiqueAutres15 %2 %3 %19 %
4410.19.99.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
4410.90.10.00Bruts ou simplement poncesAutres15 %2 %3 %19 %
4410.90.20.00Recouverts en surface de papierAutres15 %2 %3 %19 %
4410.90.30.00Recouverts en surface de plaques ou de feuilles decoratives stratifiees en matiere plastiqueAutres15 %2 %3 %19 %
4410.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1844.1944.2044.21