DUMIA · Algérie

Position 44.20 — Statuettes et autres objets d'ornement :

11 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 44.20

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4420.11.10.00Faits la mainEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4420.11.90.00AutresEn bois tropicaux30 %2 %3 %19 %
4420.19.10.00Faits la mainAutres30 %2 %3 %19 %
4420.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4420.90.11.00Faits a la mainBois marquetes et bois incrustes30 %2 %3 %19 %
4420.90.19.00AutresBois marquetes et bois incrustes30 %2 %3 %19 %
4420.90.20.00Porte-manteaux ou porte-chapeauxAutres30 %2 %3 %19 %
4420.90.31.00Faits a la mainCoffrets, ecrins et etuis, pour bijouterie ou orfevrerie, et ouvrages similaires30 %2 %3 %19 %
4420.90.39.00AutresCoffrets, ecrins et etuis, pour bijouterie ou orfevrerie, et ouvrages similaires30 %2 %3 %19 %
4420.90.91.00Objets en bois dore obtenus par methode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
4420.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1844.1944.21