DUMIA · Algérie

Position 44.11 — Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 44.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4411.12.10.00Non ouvres mecaniquement ni recouverts en surfaceD'une epaisseur n'excedant pas 5 mm15 %2 %3 %19 %
4411.12.90.00Ouvrés mécaniquement ou recouverts en surfaceD'une epaisseur n'excedant pas 5 mm15 %2 %3 %19 %
4411.13.10.00Non ouvres mecaniquement ni recouverts en surfaceD'une epaisseur excedant 5 mm mais n'excedant pas 9 mm15 %2 %3 %19 %
4411.13.20.00Plinthes en 'MDF'D'une epaisseur excedant 5 mm mais n'excedant pas 9 mm15 %2 %3 %19 %
4411.13.90.00AutresD'une epaisseur excedant 5 mm mais n'excedant pas 9 mm15 %2 %3 %19 %
4411.14.10.00Non ouvres mecaniquement ni recouverts en surfaceD'une epaisseur excedant 9 mm15 %2 %3 %19 %
4411.14.90.00Ouvrés mécaniquement ou recouverts en surfaceD'une epaisseur excedant 9 mm15 %2 %3 %19 %
4411.92.10.00Non ouvres mecaniquement ni recouverts en surfaceD'une masse volumique excedant 0,8 g/cm315 %2 %3 %19 %
4411.92.90.00Autres panneaux de fibres de bois, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surfaceD'une masse volumique excedant 0,8 g/cm315 %2 %3 %19 %
4411.93.10.00Non ouvres mecaniquement ni recouverts en surfaceD'une masse volumique excedant 0,5 g/cm3 mais n'excedant pas 0,8 g/cm315 %2 %3 %19 %
4411.93.90.00AutresD'une masse volumique excedant 0,5 g/cm3 mais n'excedant pas 0,8 g/cm315 %2 %3 %19 %
4411.94.10.00Non ouvres mecaniquement ni recouverts en surfaceD'une masse volumique n'excedant pas 0,5 g/cm315 %2 %3 %19 %
4411.94.90.00AutresD'une masse volumique n'excedant pas 0,5 g/cm315 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1244.1344.1444.1544.1644.1844.1944.2044.21