Sous-positions tarifaires de la position 44.15
| Sous-position | Désignation | Droit de douane | PRCT | TCS | TVA |
|---|---|---|---|---|---|
| 4415.10.10.00 | Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 4415.10.20.00 | Tambours (tourets) pour cables | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 4415.20.10.00 | Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargementPalettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, rehausses de palettes | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 4415.20.20.00 | Rehausses de palettesPalettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, rehausses de palettes | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif.
Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier
ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire
en douane agréé.