DUMIA · Algérie

Position 44.01 — Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires

9 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 44.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4401.11.00.00De conifères15 %2 %3 %19 %
4401.12.00.00Autres que de conifères15 %2 %3 %19 %
4401.21.00.00De coniferesBois en plaquettes ou en particules15 %2 %3 %19 %
4401.22.00.00Autres que de coniferesBois en plaquettes ou en particules15 %2 %3 %19 %
4401.31.00.00Granulés de bois15 %2 %3 %19 %
4401.32.00.00Briquettes de bois15 %2 %3 %19 %
4401.39.00.00Autres15 %2 %3 %19 %
4401.41.00.00SciuresSciures, déchets et débris de bois, non agglomérés15 %2 %3 %19 %
4401.49.00.00AutresSciures, déchets et débris de bois, non agglomérés15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origine
Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1844.1944.2044.21