DUMIA · Algérie

Position 44.12 — Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

20 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 44.12

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4412.10.10.00Recouverts en surfaceEn bambou15 %2 %3 %19 %
4412.10.90.00AutresEn bambou15 %2 %3 %19 %
4412.31.10.00Recouverts en surfaceAyant au moins un pli extérieur en bois tropicaux15 %2 %3 %19 %
4412.31.90.00AutresAyant au moins un pli extérieur en bois tropicaux15 %2 %3 %19 %
4412.33.10.00Recouverts en surface15 %2 %3 %19 %
4412.33.90.00Non recouverts en surface15 %2 %3 %19 %
4412.34.10.00Recouverts en surface15 %2 %3 %19 %
4412.34.90.00Autres15 %2 %3 %19 %
4412.39.10.00Recouverts en surfaceAutres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères15 %2 %3 %19 %
4412.39.90.00Autres bois contre-plaqués non recouverts en surfaceAutres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères15 %2 %3 %19 %
4412.41.00.00Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicauxBois de placage stratifi (lamibois (LVL))15 %2 %3 %19 %
4412.42.00.00Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifèresBois de placage stratifi (lamibois (LVL))15 %2 %3 %19 %
4412.49.00.00Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifèresBois de placage stratifi (lamibois (LVL))15 %2 %3 %19 %
4412.51.00.00Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicauxâme panneautée, lattée ou lamellée15 %2 %3 %19 %
4412.52.00.00Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifèresâme panneautée, lattée ou lamellée15 %2 %3 %19 %
4412.59.00.00Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifèresâme panneautée, lattée ou lamellée15 %2 %3 %19 %
4412.91.00.00Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicauxAutres15 %2 %3 %19 %
4412.92.00.00Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifèresAutres15 %2 %3 %19 %
4412.99.10.00Contenant au moins un panneau de particulesAutres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères15 %2 %3 %19 %
4412.99.90.00AutresAutres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1344.1444.1544.1644.1844.1944.2044.21