DUMIA · Algérie

Position 44.09 — Que de conifères

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 44.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4409.10.10.00Baguettes et moulures pour cadres, tableaux, photographie, miroirs et objets similairesDe coniferes15 %2 %3 %19 %
4409.10.91.00Pour constructionAutres15 %2 %3 %19 %
4409.10.92.00Bois arrondis destines a la fabrication des allumettes, des chevilles ou des cure-dentsAutres15 %2 %3 %19 %
4409.10.99.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
4409.21.00.00En bambouAutres que de conifères15 %2 %3 %19 %
4409.22.10.00Baguettes et moulures pour cadres, tableaux, photographie, miroirs et objets similairesDe bois tropicaux15 %2 %3 %19 %
4409.22.20.00Lames et frises pour parquets, non assemblésDe bois tropicaux15 %2 %3 %19 %
4409.22.30.00Bois arrondis destinés la fabrication des allumettes, des chevilles ou des cure-dentsDe bois tropicaux15 %2 %3 %19 %
4409.22.90.00AutresDe bois tropicaux15 %2 %3 %19 %
4409.29.10.00Baguettes et moulures pour cadres, tableaux, photographie, miroirs et objets similairesAutres15 %2 %3 %19 %
4409.29.20.00Lames et frises pour parquets, non assemblésAutres15 %2 %3 %19 %
4409.29.30.00Bois arrondis destines a la fabrication des allumettes, des chevilles ou des cure-dentsAutres15 %2 %3 %19 %
4409.29.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1844.1944.2044.21