DUMIA · Algérie

Position 72.16 — Profilés en fer ou en aciers non alliés

23 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 72.16

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7216.10.10.00Profiles en U15 %2 %3 %19 %
7216.10.20.00Profiles en I15 %2 %3 %19 %
7216.10.30.00Profiles en H15 %2 %3 %19 %
7216.21.00.00Profiles en L15 %2 %3 %19 %
7216.22.00.00Profiles en T15 %2 %3 %19 %
7216.31.10.00D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excedant pas 220 mmProfiles en U15 %2 %3 %19 %
7216.31.20.00D'une hauteur excedant 220 mmProfiles en U15 %2 %3 %19 %
7216.32.11.00A ailes a faces parallelesD'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excedant pas 220 mm15 %2 %3 %19 %
7216.32.19.00AutresD'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excedant pas 220 mm15 %2 %3 %19 %
7216.32.91.00A ailes a faces parallelesD'une hauteur excedant 220 mm15 %2 %3 %19 %
7216.32.99.00AutresD'une hauteur excedant 220 mm15 %2 %3 %19 %
7216.33.10.00D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excedant pas 180 mmProfiles en H15 %2 %3 %19 %
7216.33.20.00D'une hauteur excedant 180 mmProfiles en H15 %2 %3 %19 %
7216.40.10.00Profiles en LProfiles en L'ou en T, simplement lamines ou files a chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus15 %2 %3 %19 %
7216.40.20.00Profiles en TProfiles en L'ou en T, simplement lamines ou files a chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus15 %2 %3 %19 %
7216.50.10.00Profiles en U et LAutres profiles, simplement lamines ou files a chaud15 %2 %3 %19 %
7216.50.90.00AutresAutres profiles, simplement lamines ou files a chaud15 %2 %3 %19 %
7216.61.10.00Profiles en C,en L,en U,en Z, en omega ou en tube ouvertObtenus a partir de produits lamines plats15 %2 %3 %19 %
7216.61.90.00AutresObtenus a partir de produits lamines plats15 %2 %3 %19 %
7216.69.00.00AutresProfiles simplement obtenus ou paracheves a froid15 %2 %3 %19 %
7216.91.10.00Toles nervureesObtenus ou paracheves a partir de produits lamines plats15 %2 %3 %19 %
7216.91.90.00AutresObtenus ou paracheves a partir de produits lamines plats15 %2 %3 %19 %
7216.99.00.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 72

72.0172.0272.0372.0472.0572.0672.0772.0872.0972.1072.1172.1272.1372.1472.1572.1772.1872.1972.2072.2172.2272.2372.2472.2572.2672.2772.2872.29