DUMIA · Algérie

Position 40.16 — Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci

29 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 40.16

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4016.10.00.00En caoutchouc alveolaire30 %2 %3 %19 %
4016.91.10.00Des types utilises dans les vehicules automobilesRevetements de sol et tapis de pied30 %2 %3 %19 %
4016.91.90.00Autres revetements de sol et tapis de piedRevetements de sol et tapis de pied30 %2 %3 %19 %
4016.92.00.00Gommes a effacerAutres30 %2 %3 %19 %
4016.93.10.00Destine aux vehicules automobiles du Chapitre 87Joints30 %2 %3 %19 %
4016.93.20.00Des types utilisés dans les installations et canalisations des hydrocarburesJoints30 %2 %3 %19 %
4016.93.30.00Des types utilisés dans les tuyauteries de canalisation des liquides ou des gazJoints30 %2 %3 %19 %
4016.93.90.00Autres joints en caoutchoucJoints30 %2 %3 %19 %
4016.94.00.00Pare-chocs, meme gonflables, pour accostage des bateauxAutres30 %2 %3 %19 %
4016.95.10.00Matelas y compris les matelas a eauAutres articles gonflables30 %2 %3 %19 %
4016.95.20.00Oreillers et coussinsAutres articles gonflables30 %2 %3 %19 %
4016.95.90.00AutresAutres articles gonflables30 %2 %3 %19 %
4016.99.10.00Lanieres pour trepointes de longueur indetermineeAutres30 %2 %3 %19 %
4016.99.21.00Articles de robinetterieArticles pour usages techniques30 %2 %3 %19 %
4016.99.22.00Pour machines et appareils de la Section XVI ou instruments et appareils du Chapitre 90Articles pour usages techniques30 %2 %3 %19 %
4016.99.29.00AutresArticles pour usages techniques30 %2 %3 %19 %
4016.99.91.11Blocs-amortisseursPour vehicules automobiles des N s 87.01 a 87.0530 %2 %3 %19 %
4016.99.91.12Bavettes de garde-bouePour vehicules automobiles des N s 87.01 a 87.0530 %2 %3 %19 %
4016.99.91.13Couvre-pedalesPour vehicules automobiles des N s 87.01 a 87.0530 %2 %3 %19 %
4016.99.91.19AutresPour vehicules automobiles des N s 87.01 a 87.0530 %2 %3 %19 %
4016.99.91.20Pour autres materiels du Chapitre 87Parties et accessoires pour le materiel de transport de la Section XVII30 %2 %3 %19 %
4016.99.91.30Pour materiels de transport du Chapitre 86Parties et accessoires pour le materiel de transport de la Section XVII30 %2 %3 %19 %
4016.99.91.40Pour vehicules aeriens du chapitre 88Parties et accessoires pour le materiel de transport de la Section XVII30 %2 %3 %19 %
4016.99.91.90AutresParties et accessoires pour le materiel de transport de la Section XVII30 %2 %3 %19 %
4016.99.92.00Emplatres destines a la reparation des chambres a airAutres30 %2 %3 %19 %
4016.99.93.00Marteaux a tete en caoutchoucAutres30 %2 %3 %19 %
4016.99.94.00BouchonsAutres30 %2 %3 %19 %
4016.99.95.00Rondelles en caoutchouc vulcanisé;Autres30 %2 %3 %19 %
4016.99.99.00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanis non durci non alvéolaireAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 40

40.0140.0240.0340.0440.0540.0640.0740.0840.0940.1040.1140.1240.1340.1440.1540.17