DUMIA · Algérie

Position 40.11 — Pneumatiques neufs, en caoutchouc

33 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 40.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4011.10.11.00Non munis de chambre a airD'un poids unitaire egal ou inferieur a 15 kg15 %2 %3 %19 %
4011.10.12.00Munis de chambre a airD'un poids unitaire egal ou inferieur a 15 kg15 %2 %3 %19 %
4011.10.91.00Non munis de chambre a airAutres15 %2 %3 %19 %
4011.10.92.00Munis de chambre a airAutres15 %2 %3 %19 %
4011.20.11.00Non munis de chambre a airD'un poids unitaire inferieur a 15 kg15 %2 %3 %19 %
4011.20.12.00Munis de chambre a airD'un poids unitaire inferieur a 15 kg15 %2 %3 %19 %
4011.20.21.00Non munis de chambre a airD'un poids unitaire egal ou superieur a15 kg et egal ou inferieur a 70 kg15 %2 %3 %19 %
4011.20.22.00Munis de chambre a airD'un poids unitaire egal ou superieur a15 kg et egal ou inferieur a 70 kg15 %2 %3 %19 %
4011.20.91.00Non munis de chambre a airAutres15 %2 %3 %19 %
4011.20.92.00Munis de chambre a airAutres15 %2 %3 %19 %
4011.30.10.00Non munis de chambre a airDes types utilises pour vehicules aeriens15 %2 %3 %19 %
4011.30.20.00Munis de chambre a airDes types utilises pour vehicules aeriens15 %2 %3 %19 %
4011.40.10.00Non munis de chambre a airDes types utilises pour motocycles15 %2 %3 %19 %
4011.40.20.00Munis de chambre a airDes types utilises pour motocycles15 %2 %3 %19 %
4011.50.10.00Non munis de chambre a airDes types utilises pour bicyclettes15 %2 %3 %19 %
4011.50.20.00Munis de chambre a airDes types utilises pour bicyclettes15 %2 %3 %19 %
4011.70.11.00Non munis de chambre airA crampons, chevrons ou similaires15 %2 %3 %19 %
4011.70.12.00Munis de chambre airA crampons, chevrons ou similaires15 %2 %3 %19 %
4011.70.91.00Non munis de chambre airAutres15 %2 %3 %19 %
4011.70.92.00Munis de chambre airAutres15 %2 %3 %19 %
4011.80.11.10Non munis de chambre airPour jantes d'un diamètre inférieur ou égal 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.80.11.20Munis de chambre airPour jantes d'un diamètre inférieur ou égal 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.80.12.10Non munis de chambre airPour jantes d'un diamètre supérieur 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.80.12.20Munis de chambre airPour jantes d'un diamètre supérieur 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.80.91.10Non munis de chambre airPour jantes d'un diamètre inférieur ou égal 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.80.91.20Munis de chambre airPour jantes d'un diamètre inférieur ou égal 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.80.92.10Non munis de chambre airPour jantes d'un diamètre supérieur 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.80.92.20Munis de chambre airPour jantes d'un diamètre supérieur 61 cm15 %2 %3 %19 %
4011.90.11.00Non munis de chambre airA crampons, chevrons ou similaires15 %2 %3 %19 %
4011.90.12.00Munis de chambre airA crampons, chevrons ou similaires15 %2 %3 %19 %
4011.90.91.00Des types utilisés pour les jouetsAutres15 %2 %3 %19 %
4011.90.99.10Non munis de chambre airAutres15 %2 %3 %19 %
4011.90.99.20Munis de chambre airAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 40

40.0140.0240.0340.0440.0540.0640.0740.0840.0940.1040.1240.1340.1440.1540.1640.17