DUMIA · Algérie

Position 15.15 — Autres

36 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 15.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1515.11.10.00Destinees a des usages industrielsHuile brute15 %2 %3 %19 %
1515.11.90.00AutresHuile brute15 %2 %3 %19 %
1515.19.11.00Destinees a des usages industrielsHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.19.19.00AutresHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.19.91.00Destines a des usages industriels30 %2 %3 %19 %
1515.19.99.00Autres30 %2 %3 %19 %
1515.21.10.00Pour l'industrie alimentaireHuile brute15 %2 %3 %19 %
1515.21.90.00AutresHuile brute30 %2 %3 %19 %
1515.29.11.00Destinees a des usages industrielsHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.29.19.00AutresHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.29.91.00Destines a des usages industriels30 %2 %3 %19 %
1515.29.99.00Autres30 %2 %3 %19 %
1515.30.11.00Destinee a des usages industrielsBrute15 %2 %3 %19 %
1515.30.19.00AutresBrute15 %2 %3 %19 %
1515.30.91.10Destinees a des usages industrielsHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.30.91.90AutresHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.30.99.10Destines a des usages industriels30 %2 %3 %19 %
1515.30.99.90Autres30 %2 %3 %19 %
1515.50.10.00Brutes, pour l'industrie alimentaireHuile de sesame et ses fractions15 %2 %3 %19 %
1515.50.20.00Brutes, autresHuile de sesame et ses fractions30 %2 %3 %19 %
1515.50.90.90Autres30 %2 %3 %19 %
1515.50.91.10Destinees a des usages industrielsHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.50.91.90AutresHuiles raffinees30 %2 %3 %19 %
1515.50.99.10Destines a des usages industriels30 %2 %3 %19 %
1515.60.11.00Pour l'industrie alimentaireBrutes15 %2 %3 %19 %
1515.60.19.00AutresBrutes30 %2 %3 %19 %
1515.60.90.00AutresGraisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions30 %2 %3 %19 %
1515.90.11.00Pour l'industrie alimentaireBrute15 %2 %3 %19 %
1515.90.12.00Huile de tung (d'abrasin) et ses fractionsBrute15 %2 %3 %19 %
1515.90.19.00AutresBrute30 %2 %3 %19 %
1515.90.91.10Destinees a des usages industrielsDe jojoba et ses fractions30 %2 %3 %19 %
1515.90.91.90AutresDe jojoba et ses fractions30 %2 %3 %19 %
1515.90.99.10Huile de Tung30 %2 %3 %19 %
1515.90.99.20Cire de Myrica et cire du Japon30 %2 %3 %19 %
1515.90.99.30Suif de Borneo et suif de Chine30 %2 %3 %19 %
1515.90.99.90Autres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 15

15.0115.0215.0315.0415.0515.0615.0715.0815.0915.1015.1115.1215.1315.1415.1615.1715.1815.2015.2115.22