DUMIA · Algérie

Position 15.06 — Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

14 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 15.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1506.00.11.10Graisses d'equidesGraisses d'equides, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue éetc15 %2 %3 %19 %
1506.00.11.90AutresGraisses d'equides, d'hippopotame, d'ours, de lapin, de crabe de terre, de tortue éetc15 %2 %3 %19 %
1506.00.12.00Graisses d'os et de moelle d'osGraisses15 %2 %3 %19 %
1506.00.13.00Graisses de dechetsGraisses15 %2 %3 %19 %
1506.00.19.00Autres graissesGraisses15 %2 %3 %19 %
1506.00.21.10Destinees a des usages industrielsHuiles de pied de boeuf, de cheval, de mouton15 %2 %3 %19 %
1506.00.21.90AutresHuiles de pied de boeuf, de cheval, de mouton15 %2 %3 %19 %
1506.00.22.10Destinees a des usages industrielsHuiles d'os15 %2 %3 %19 %
1506.00.22.90AutresHuiles d'os15 %2 %3 %19 %
1506.00.23.10Pour l'utilisation en pharmaceutique ou en parfumerieHuile extraite de la moelle d'os15 %2 %3 %19 %
1506.00.23.90AutreHuile extraite de la moelle d'os15 %2 %3 %19 %
1506.00.24.00Huile de jaune d'oeufHuiles15 %2 %3 %19 %
1506.00.25.00Huile d'oeufs de tortueHuiles15 %2 %3 %19 %
1506.00.29.00Autres huilesHuiles15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitDerogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 15

15.0115.0215.0315.0415.0515.0715.0815.0915.1015.1115.1215.1315.1415.1515.1615.1715.1815.2015.2115.22