DUMIA · Algérie

Position 76.16 — Autres ouvrages en aluminium

13 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 76.16

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7616.10.10.00Destines a la fixation du materiel orthopedique ou a des usages medicaux et/ou chirurgicaux30 %2 %3 %19 %
7616.10.20.00Pour autres usages30 %2 %3 %19 %
7616.91.00.00Toiles metalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminiumAutres30 %2 %3 %19 %
7616.99.10.00Poudriers, bonbonnieres, boîtes de poche, etuis a fard, etuis a cigarettes, et articles similaires, dores, argentes, ou emaillesAutres30 %2 %3 %19 %
7616.99.20.00Toles et bandes deployeesAutres30 %2 %3 %19 %
7616.99.30.00Echelles, escabeaux, marche-piedsAutres30 %2 %3 %19 %
7616.99.40.00Plaques d'evaporateurs en aluminiumAutres15 %2 %3 %19 %
7616.99.91.00Aiguilles a coudre, aiguilles a tricoter, passe- lacets, crochets, poinçons a broder et articles similaires, pour usage a la main, en aluminium epingles de sérete et autres epingles en aluminium30 %2 %3 %19 %
7616.99.92.00Chaînes, chaînettes et leurs parties30 %2 %3 %19 %
7616.99.93.00Bobines pour cables, tuyaux, fils et similaires30 %2 %3 %19 %
7616.99.94.00Mesures de capacite30 %2 %3 %19 %
7616.99.95.00Radiateurs pour le chauffage central, en aluminium30 %2 %3 %19 %
7616.99.99.00Autres ouvrages en aluminium30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa instrument et mesure (onml)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 76

76.0176.0276.0376.0476.0576.0676.0776.0876.0976.1076.1176.1276.1376.1476.15