DUMIA · Algérie

Position 76.15 — Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en aluminium

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 76.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7615.10.10.00Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues30 %2 %3 %19 %
7615.10.20.00Rechauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage et leurs parties30 %2 %3 %19 %
7615.10.30.00Autres articles de menage ou d'economie domestique30 %2 %3 %19 %
7615.10.80.00Parties30 %2 %3 %19 %
7615.20.10.00Eviers et lavabos en aciers inoxydablesArticles d'hygiene ou de toilette et leurs parties30 %2 %3 %19 %
7615.20.20.00BaignoiresArticles d'hygiene ou de toilette et leurs parties30 %2 %3 %19 %
7615.20.30.00Articles d'hygiene ou de toiletteArticles d'hygiene ou de toilette et leurs parties30 %2 %3 %19 %
7615.20.80.00PartiesArticles d'hygiene ou de toilette et leurs parties30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 76

76.0176.0276.0376.0476.0576.0676.0776.0876.0976.1076.1176.1276.1376.1476.16