DUMIA · Algérie

Position 76.01 — Aluminium sous forme brute

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 76.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7601.10.10.00BillettesAluminium non allie5 %2 %3 %19 %
7601.10.20.00LingotsAluminium non allie5 %2 %3 %19 %
7601.10.30.00PlaquesAluminium non allie5 %2 %3 %19 %
7601.10.90.00AutresAluminium non allie5 %2 %3 %19 %
7601.20.10.00BillettesAlliages d'aluminium5 %2 %3 %19 %
7601.20.20.00LingotsAlliages d'aluminium5 %2 %3 %19 %
7601.20.30.00PlaquesAlliages d'aluminium5 %2 %3 %19 %
7601.20.90.00AutresAlliages d'aluminium5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 76

76.0276.0376.0476.0576.0676.0776.0876.0976.1076.1176.1276.1376.1476.1576.16