DUMIA · Algérie

Position 27.07 — Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température

24 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 27.07

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2707.10.10.00Carburants ou comburantsBenzol (Benzene)15 %2 %3 %19 %
2707.10.90.00Autres usagesBenzol (Benzene)15 %2 %3 %19 %
2707.20.10.00Carburants ou comburantsToluol (Toluene)15 %2 %3 %19 %
2707.20.90.00Autres usagesToluol (Toluene)15 %2 %3 %19 %
2707.30.10.00Carburants ou comburantsXylol (Xylene)15 %2 %3 %19 %
2707.30.90.00Autres usagesXylol (Xylene)15 %2 %3 %19 %
2707.40.10.00Carburants ou comburantsNaphtalene15 %2 %3 %19 %
2707.40.90.00Autres usagesNaphtalene15 %2 %3 %19 %
2707.50.11.00Solvant-naphtaCarburants ou comburants15 %2 %3 %19 %
2707.50.19.00AutresCarburants ou comburants15 %2 %3 %19 %
2707.50.91.00Solvant-naphtaAutres usages15 %2 %3 %19 %
2707.50.99.00AutresAutres usages15 %2 %3 %19 %
2707.91.11.00Huiles legeres brutes distillant 90% ou plus de leur volume jusqu a 200 CBrutes15 %2 %3 %19 %
2707.91.19.00AutresBrutes15 %2 %3 %19 %
2707.91.90.00AutresHuiles de creosote15 %2 %3 %19 %
2707.99.10.00Solvants-naphta, carburants ou comburantsAutres15 %2 %3 %19 %
2707.99.20.00Solvants-naphta, autres usagesAutres15 %2 %3 %19 %
2707.99.30.00Cresols et xylenolsAutres15 %2 %3 %19 %
2707.99.41.00BrutAnthracene15 %2 %3 %19 %
2707.99.49.00AutresAnthracene15 %2 %3 %19 %
2707.99.91.10BrutsPhenols15 %2 %3 %19 %
2707.99.91.90AutresPhenols15 %2 %3 %19 %
2707.99.99.10BrutsAutres15 %2 %3 %19 %
2707.99.99.90AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 27

27.0127.0227.0327.0427.0527.0627.0827.0927.1027.1127.1227.1327.1427.1527.16