DUMIA · Algérie
Tarif douanier › Chapitre 96

Chapitre 96 — Ouvrages divers

20 positions et 108 sous-positions tarifaires. Cliquez une position pour ses sous-positions, ses droits et taxes et ses formalités.

Positions du chapitre 96

PositionDésignationSous-positions Droit de douane
96.01Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail…930 %
96.02Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières430 %
96.03Balais et brosses, même constituant des parties de machines…1430 %
96.04Tamis et cribles, à main330 %
96.05Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements330 %
96.06Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons715 %
96.07Fermetures à glissière et leurs parties715 %
96.08Stylos et crayons à bille1115 % – 30 %
96.09Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs530 %
96.10Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés230 %
96.11Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires230 %
96.12Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires…330 %
96.13Briquets et allumeurs930 %
96.14Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties330 %
96.15Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires630 %
96.16Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures330 %
96.17Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties330 %
96.18Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages230 %
96.19Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières730 %
96.20Des types utilisés avec les machines automatiques de traitement de l'inf…55 % – 30 %
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