DUMIA · Algérie

Position 96.01 — Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail…

9 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 96.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9601.10.00.00Ivoire travaille et ouvrages en ivoire30 %2 %3 %19 %
9601.90.10.00Ecaille travaillee et ouvrages en ecailleAutres30 %2 %3 %19 %
9601.90.20.00Nacre travaillee et ouvrages en nacreAutres30 %2 %3 %19 %
9601.90.30.00Os travaille et ouvrages en osAutres30 %2 %3 %19 %
9601.90.40.00Corail travaille et ouvrages en corailAutres30 %2 %3 %19 %
9601.90.51.00Articles en corne fabriques par methodes traditionnelle destines a la decorationCorne et boisd'animaux travailles (y compris les ouvrages)30 %2 %3 %19 %
9601.90.59.00AutresCorne et boisd'animaux travailles (y compris les ouvrages)30 %2 %3 %19 %
9601.90.60.00Tuyaux de plumes travaillesAutres30 %2 %3 %19 %
9601.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 96

96.0296.0396.0496.0596.0696.0796.0896.0996.1096.1196.1296.1396.1496.1596.1696.1796.1896.1996.20