DUMIA · Algérie

Position 96.15 — Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires

6 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 96.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9615.11.10.00En matieres plastiquesEn caoutchouc durci ou en matieres plastiques30 %2 %3 %19 %
9615.11.90.00En caoutchouc durciEn caoutchouc durci ou en matieres plastiques30 %2 %3 %19 %
9615.19.00.00AutresPeignes a coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires30 %2 %3 %19 %
9615.90.10.00En matieres plastiquesAutres30 %2 %3 %19 %
9615.90.20.00En metaux communsAutres30 %2 %3 %19 %
9615.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 96

96.0196.0296.0396.0496.0596.0696.0796.0896.0996.1096.1196.1296.1396.1496.1696.1796.1896.1996.20