DUMIA · Algérie

Position 87.16 — Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties

28 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 87.16

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8716.10.00.00Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane5 %2 %3 %19 %
8716.20.00.00Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodechargeuses, pour usages agricoles5 %2 %3 %19 %
8716.31.10.00Remorques-citernes specialement conçus pour le transport des produits petroliers ou produits chimiquesCiternes5 %2 %3 %19 %
8716.31.90.00Autres remorques-citernesCiternes5 %2 %3 %19 %
8716.39.10.00Remorques frigorifiques et remorques isothermes pour le transport des denrees ou marchandises perissablesAutres30 %2 %3 %19 %
8716.39.20.00Remorques a un ou deux etages pour le des automobilesAutres30 %2 %3 %19 %
8716.39.30.00Remorques et semi-remorques pour usages agricolesAutres30 %2 %3 %19 %
8716.39.40.00Remorques et semi-remorques des types utilises pour le transport d'equipements industriels (groupe de soudage, groupes electrogene, cabine de chantier, rouleaux compacteurs, par exemeple)Autres30 %2 %3 %19 %
8716.39.50.00Remorques et semi-remorques pour le transport de bateauxAutres30 %2 %3 %19 %
8716.39.91.00Remorques et semi-remorques de type plate-formeAutres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises30 %2 %3 %19 %
8716.39.92.00Remorques et semi-remorques de type fourgonAutres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises30 %2 %3 %19 %
8716.39.99.00Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandisesAutres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises30 %2 %3 %19 %
8716.40.10.00Remorques specialement agencees pour le transport des personnesAutres remorques et semi-remorques5 %2 %3 %19 %
8716.40.20.00Remorques-bibliothequesAutres remorques et semi-remorques5 %2 %3 %19 %
8716.40.30.00Roulottes de forainsAutres remorques et semi-remorques5 %2 %3 %19 %
8716.40.40.00Remorques amenagees pour l'exposition ou la presentation des marchandisesAutres remorques et semi-remorques5 %2 %3 %19 %
8716.40.90.00Autres remorques et semi-remorquesAutres remorques et semi-remorques5 %2 %3 %19 %
8716.80.10.00BrouettesAutres vehicules30 %2 %3 %19 %
8716.80.91.00Vehicules a traction animaleAutres30 %2 %3 %19 %
8716.80.92.00Vehicules diriges a la main ou pousses a l'aide du piedAutres30 %2 %3 %19 %
8716.80.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
8716.90.10.00ChassisParties30 %2 %3 %19 %
8716.90.20.00CarrosseriesParties30 %2 %3 %19 %
8716.90.30.00EssieuxParties30 %2 %3 %19 %
8716.90.40.00Roues et leurs partiesParties30 %2 %3 %19 %
8716.90.50.00Dispositifs de freinage et leurs partiesParties————
8716.90.60.00Système et dispositifs d'attelage pour remorques ou semi-remorquesParties30 %2 %3 %19 %
8716.90.90.00Autres parties pour remorques, semi-remorques ou pour véhicules non automobilesParties30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 87

87.0187.0287.0387.0487.0587.0687.0787.0887.0987.1087.1187.1287.1387.1487.15