DUMIA · Algérie

Position 74.15 — Vis; boulons et écrous

12 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 74.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7415.10.00.00Pointes et clous, punaises, crampons appointes et articles similaires15 %2 %3 %19 %
7415.21.10.00Destinees a la fixation du materiel orthopedique ou a des usages medicaux et/ou chirurgicauxRondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort)15 %2 %3 %19 %
7415.21.90.00Pour autres usagesRondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort)15 %2 %3 %19 %
7415.29.10.00Destinees a la fixation du materiel orthopedique ou a des usages medicaux et/ou chirurgicauxAutres15 %2 %3 %19 %
7415.29.91.00Rivets et articles similaires sans tete destines a l'assemblage de pieces par ecrasement de leurs extremitesPour autres usages15 %2 %3 %19 %
7415.29.99.00AutresPour autres usages15 %2 %3 %19 %
7415.33.10.00Destinees a la fixation du materiel orthopedique ou a des usages medicaux et/ou chirurgicauxVis, boulons et ecrous15 %2 %3 %19 %
7415.33.91.00Vis a boisPour autres usages15 %2 %3 %19 %
7415.33.92.00Autres visPour autres usages15 %2 %3 %19 %
7415.33.93.00Boulons et ecrousPour autres usages15 %2 %3 %19 %
7415.39.10.00Destinees a la fixation du materiel orthopedique ou a des usages medicaux et/ou chirurgicauxAutres15 %2 %3 %19 %
7415.39.90.00Pour autres usagesAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 74

74.0174.0274.0374.0474.0574.0674.0774.0874.0974.1074.1174.1274.1374.1874.19