DUMIA · Algérie

Position 74.08 — Fils de cuivre

20 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 15 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 74.08

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7408.11.10.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm mais n'excede pas 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm5 %2 %3 %19 %
7408.11.20.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm5 %2 %3 %19 %
7408.19.10.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 0,5 mm mais n'excede pas 6 mmAutres5 %2 %3 %19 %
7408.19.20.00Dont la plus grande dimension de la section transversale n'excede pas 0,5 mmAutres5 %2 %3 %19 %
7408.21.11.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm mais n'excede pas 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.21.12.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.21.91.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 0,5 mm mais n'excede pas 6 mmAutres15 %2 %3 %19 %
7408.21.92.00Dont la plus grande dimension de la section transversale n'excede pas 0,5 mmAutres15 %2 %3 %19 %
7408.22.11.10Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm mais n'excede pas 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.22.11.20Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.22.19.10Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 0,5 mm mais n'excede pas 6 mmAutres15 %2 %3 %19 %
7408.22.19.20Dont la plus grande dimension de la section transversale n'excede pas 0,5 mmAutres15 %2 %3 %19 %
7408.22.21.10Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm mais n'excede pas 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.22.21.20Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.22.29.10Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 0,5 mm mais n'excede pas 6 mmAutres15 %2 %3 %19 %
7408.22.29.20Dont la plus grande dimension de la section transversale n'excede pas 0,5 mmAutres15 %2 %3 %19 %
7408.29.11.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm mais n'excede pas 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.29.12.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 8 mmDont la plus grande dimension de la section transversale excede 6 mm15 %2 %3 %19 %
7408.29.91.00Dont la plus grande dimension de la section transversale excede 0,5 mm mais n'excede pas 6 mmAutres15 %2 %3 %19 %
7408.29.92.00Dont la plus grande dimension de la section transversale n'excede pas 0,5 mmAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 74

74.0174.0274.0374.0474.0574.0674.0774.0974.1074.1174.1274.1374.1574.1874.19