DUMIA · Algérie

Position 74.03 — Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute

14 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 74.03

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
7403.11.00.00Cathodes et sections de cathodesCuivre affine15 %2 %3 %19 %
7403.12.00.00Barres a fil (wire-bars)Cuivre affine15 %2 %3 %19 %
7403.13.00.00BillettesCuivre affine15 %2 %3 %19 %
7403.19.11.00Barres et plaquesLingots, barres et plaques15 %2 %3 %19 %
7403.19.12.00LingotsLingots, barres et plaques15 %2 %3 %19 %
7403.19.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
7403.21.10.00LingotsA base de cuivre-zinc (laiton)15 %2 %3 %19 %
7403.21.90.00AutresA base de cuivre-zinc (laiton)15 %2 %3 %19 %
7403.22.10.00LingotsA base de cuivre-etain (bronze)15 %2 %3 %19 %
7403.22.90.00AutresA base de cuivre-etain (bronze)15 %2 %3 %19 %
7403.29.11.00LingotsAlliages de cuivre au beryllium15 %2 %3 %19 %
7403.29.19.00AutresAlliages de cuivre au beryllium15 %2 %3 %19 %
7403.29.20.00a base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)Autres alliages de cuivre (a l'exception des alliages meres du N 74.05)15 %2 %3 %19 %
7403.29.90.00AutresAutres alliages de cuivre (a l'exception des alliages meres du N 74.05)15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 74

74.0174.0274.0474.0574.0674.0774.0874.0974.1074.1174.1274.1374.1574.1874.19