DUMIA · Algérie

Position 69.13 — Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique

10 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 69.13

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6913.10.10.00StatuettesEn porcelaine30 %2 %3 %19 %
6913.10.90.00AutresEn porcelaine30 %2 %3 %19 %
6913.90.11.00En poterieTraditionnels, en ceramique blanche30 %2 %3 %19 %
6913.90.19.00AutresTraditionnels, en ceramique blanche30 %2 %3 %19 %
6913.90.21.00En poterieTraditionnels, en ceramique rouge30 %2 %3 %19 %
6913.90.29.00AutresTraditionnels, en ceramique rouge30 %2 %3 %19 %
6913.90.91.00En terre communeAutres30 %2 %3 %19 %
6913.90.99.10En gresAutres30 %2 %3 %19 %
6913.90.99.20En faïence ou en poterie fineAutres30 %2 %3 %19 %
6913.90.99.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 69

69.0169.0269.0369.0469.0569.0669.0769.0969.1069.1169.1269.14