DUMIA · Algérie

Position 69.07 — Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique

46 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 69.07

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6907.21.11.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmNon vernissés ni émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.21.19.10En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.21.19.20En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.21.19.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.21.21.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmVernissés ou émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.21.29.10Carreaux en céramique blanche fabriqués par méthode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
6907.21.29.20Carreaux en céramique rouge fabriqués par méthode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
6907.21.29.91En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.21.29.92En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.21.29.99AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.22.11.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmNon vernissés ni émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.22.19.10En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.22.19.20En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.22.19.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.22.21.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmVernissés ou émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.22.29.10Carreaux en céramique blanche fabriqués par méthode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
6907.22.29.20Carreaux en céramique rouge fabriqués par méthode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
6907.22.29.91En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.22.29.92En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.22.29.99AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.23.11.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmNon vernissés ni émaillés————
6907.23.19.10En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.23.19.20En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.23.19.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.23.21.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmVernissés ou émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.23.29.10Carreaux en céramique blanche fabriqués par méthode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
6907.23.29.20Carreaux en céramique rouge fabriqués par méthode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
6907.23.29.91En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.23.29.92En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.23.29.99AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.30.11.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmNon vernissés ni émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.30.19.10En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.30.19.20En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.30.19.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.30.21.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmVernissés ou émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.30.29.10En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.30.29.20En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.30.29.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.40.11.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmNon vernissés ni émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.40.19.10En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.40.19.20En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.40.19.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6907.40.21.00Dont la plus grande surface peut être inscrit dans un carr dont le côté est inférieur 7cmVernissés ou émaillés30 %2 %3 %19 %
6907.40.29.10En pate rougeAutres30 %2 %3 %19 %
6907.40.29.20En grès Cérame (porcelaine)Autres30 %2 %3 %19 %
6907.40.29.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 69

69.0169.0269.0369.0469.0569.0669.0969.1069.1169.1269.1369.14