DUMIA · Algérie

Position 69.02 — Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de cons-…

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 69.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6902.10.00.00Contenant en poids plus de 50 % des elements Mg, Ca ou Cr, pris isolement ou ensemble, exprimes en MgO, CaO ou Cr2O35 %2 %3 %19 %
6902.20.10.00Contenant en poids 93% ou plus de silice (Sio2)5 %2 %3 %19 %
6902.20.91.00Contenant en poids plus de 7% mais moins de 45% d'alumine (AL2O3)Autres5 %2 %3 %19 %
6902.20.99.10BriquesAutres5 %2 %3 %19 %
6902.20.99.20Dalles et carreaux de pavement et de revêtementAutres5 %2 %3 %19 %
6902.20.99.90Autres pièces céramiques analogues de constructionAutres5 %2 %3 %19 %
6902.90.10.00Briques réfractaires, contenant en poids plus de 93% d'alumine (AL2O3) , du silice (SIO2) et de l'oxyde de fer (Fe2O3)Autres5 %2 %3 %19 %
6902.90.90.00Autres briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractairesAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 69

69.0169.0369.0469.0569.0669.0769.0969.1069.1169.1269.1369.14