DUMIA · Algérie

Position 69.09 — Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique

9 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 69.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6909.11.10.00Pour laboratoireEn porcelaine30 %2 %3 %19 %
6909.11.90.00AutresEn porcelaine30 %2 %3 %19 %
6909.12.10.00Pour laboratoireArticles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de Mohs30 %2 %3 %19 %
6909.12.90.00AutresArticles ayant une durete equivalente a 9 ou davantage sur l'echelle de Mohs30 %2 %3 %19 %
6909.19.10.00Pour laboratoireAutres30 %2 %3 %19 %
6909.19.20.00Appareils et articles en céramique, pour applications industriellesAutres30 %2 %3 %19 %
6909.19.90.00Appareils et articles en céramique, pour d'autres usagesAutres30 %2 %3 %19 %
6909.90.10.00Auges, bacs et recipients similaires pour l'economie ruraleAutres30 %2 %3 %19 %
6909.90.20.00Cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballageAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 69

69.0169.0269.0369.0469.0569.0669.0769.1069.1169.1269.1369.14