DUMIA · Algérie

Position 69.12 — Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et…

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 69.12

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6912.00.11.00En poterieTraditionnels, en ceramique blanche30 %2 %3 %19 %
6912.00.19.00AutresTraditionnels, en ceramique blanche30 %2 %3 %19 %
6912.00.21.00En poterieTraditionnels, en ceramique rouge30 %2 %3 %19 %
6912.00.29.00AutresTraditionnels, en ceramique rouge30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.10Assortiments conditionnes pour la vente au detail (services)Articles pour le service de la table ou de la cuisine30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.91Assiettes, soupieres, saladiers, plats et plateaux de toute sorteAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.92Cafetieres et theieresAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.93Chopes, sucriers, tasses et saucieresAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.94Beurriers, huiliers, salieres, moutardiers et coquetiersAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.95CuillersAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.96Marmites, casseroles et cocottes de toutes formes et dimensionsAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.97Boîtes de cuisineAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.91.99AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.99.10Colorees, dorees ou argenteesAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.99.20Cendriers autres qu'a caractere ornementalAutres30 %2 %3 %19 %
6912.00.99.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 69

69.0169.0269.0369.0469.0569.0669.0769.0969.1069.1169.1369.14