DUMIA · Algérie

Position 12.11 — Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées

21 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 12.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1211.20.10.00FraichesRacines de ginseng5 %2 %3 %19 %
1211.20.20.00Congelées ou réfrigéréesRacines de ginseng30 %2 %3 %19 %
1211.20.30.00SechesRacines de ginseng5 %2 %3 %19 %
1211.30.10.00FraicheCoca (feuille de)5 %2 %3 %19 %
1211.30.20.00Congelée ou réfrigéréeCoca (feuille de)15 %2 %3 %19 %
1211.30.30.00SecheCoca (feuille de)5 %2 %3 %19 %
1211.40.10.00FraichePaille de pavot5 %2 %3 %19 %
1211.40.20.00Congelée ou réfrigéréePaille de pavot15 %2 %3 %19 %
1211.40.30.00SechePaille de pavot5 %2 %3 %19 %
1211.50.10.00FraisEphédra5 %2 %3 %19 %
1211.50.20.00Congel ou réfrigéré;15 %2 %3 %19 %
1211.50.30.00SecEphédra5 %2 %3 %19 %
1211.60.10.00Préparés par méthode traditionnelle des fins médicinalesécorce de cerisier africain(Prunus africana)5 %2 %3 %19 %
1211.60.91.00FraisAutres5 %2 %3 %19 %
1211.60.92.00SecsAutres5 %2 %3 %19 %
1211.60.93.00Congelés ou réfrigérésAutres30 %2 %3 %19 %
1211.90.10.00Prepares par methode traditionnelle a des fins medicinalesAutres5 %2 %3 %19 %
1211.90.91.00Chanvre indien et KatAutres5 %2 %3 %19 %
1211.90.99.10FraisAutres5 %2 %3 %19 %
1211.90.99.20SecsAutres5 %2 %3 %19 %
1211.90.99.30Congelés ou réfrigérésAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 12

12.0112.0212.0312.0412.0512.0612.0712.0812.0912.1012.1212.1312.14