DUMIA · Algérie

Position 07.12 — Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 07.12

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0712.20.00.00Oignons30 %2 %3 %19 %
0712.31.00.00Champignons du genre AgaricusChampignons, oreilles-de-Juda (Auricularia spp.), tremelles (Tremella spp.) et truffes30 %2 %3 %19 %
0712.32.00.00Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)Champignons, oreilles-de-Juda (Auricularia spp.), tremelles (Tremella spp.) et truffes30 %2 %3 %19 %
0712.33.00.00Tremelles (Tremella spp.)Champignons, oreilles-de-Juda (Auricularia spp.), tremelles (Tremella spp.) et truffes30 %2 %3 %19 %
0712.34.00.00Shiitake (Lentinus edodes)Champignons, oreilles-de-Juda (Auricularia spp.), tremelles (Tremella spp.) et truffes30 %2 %3 %19 %
0712.39.10.00TruffesAutres30 %2 %3 %19 %
0712.39.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0712.90.10.00Pommes de terre, meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyees ou pulverisees, mais non autrement prepareesAutres legumes , melanges de legumes30 %2 %3 %19 %
0712.90.20.00Destines a l'assaisonnementAutres legumes , melanges de legumes30 %2 %3 %19 %
0712.90.91.10TomatesLegumes30 %2 %3 %19 %
0712.90.91.20CarottesLegumes30 %2 %3 %19 %
0712.90.91.30Maïs douxLegumes30 %2 %3 %19 %
0712.90.91.40AluxLegumes30 %2 %3 %19 %
0712.90.91.90Autres legumesLegumes30 %2 %3 %19 %
0712.90.92.00Melanges de legumesAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 7

07.0107.0207.0307.0407.0507.0607.0707.0807.0907.1007.1107.1307.14