DUMIA · Algérie

Position 07.10 — Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés

40 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 07.10

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0710.10.10.00Non cuitesPommes de terre30 %2 %3 %19 %
0710.10.20.00Cuites a l'eau ou a la vapeurPommes de terre30 %2 %3 %19 %
0710.21.10.00Non cuitsPois (Pisum sativum)30 %2 %3 %19 %
0710.21.20.00Cuits a l'eau ou a la vapeurPois (Pisum sativum)30 %2 %3 %19 %
0710.22.10.00Non cuitsHaricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)30 %2 %3 %19 %
0710.22.20.00Cuits a l'eau ou a la vapeurHaricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)30 %2 %3 %19 %
0710.29.11.00Non cuitesFeves30 %2 %3 %19 %
0710.29.12.00Cuites a l'eau ou a la vapeurFeves30 %2 %3 %19 %
0710.29.21.00Non cuitsPois chiches30 %2 %3 %19 %
0710.29.22.00Cuits a l'eau ou a la vapeurPois chiches30 %2 %3 %19 %
0710.29.31.00Non cuitsLentilles30 %2 %3 %19 %
0710.29.32.00Cuits a l'eau ou a la vapeurLentilles30 %2 %3 %19 %
0710.29.41.00Non cuitesGraines de guaree30 %2 %3 %19 %
0710.29.42.00Cuites a l'eau ou a la vapeurGraines de guaree30 %2 %3 %19 %
0710.29.91.00Non cuitsAutres30 %2 %3 %19 %
0710.29.92.00Cuits a l'eau ou a la vapeurAutres30 %2 %3 %19 %
0710.30.10.00Non cuitsEpinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants)30 %2 %3 %19 %
0710.30.20.00Cuits a l'eau ou a la vapeurEpinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants)30 %2 %3 %19 %
0710.40.10.00Non cuitsMaïs doux30 %2 %3 %19 %
0710.40.20.00Cuits a l'eau ou a la vapeurMaïs doux30 %2 %3 %19 %
0710.80.11.00Non cuitsArtichauts30 %2 %3 %19 %
0710.80.12.00Cuits a l'eau ou a la vapeurArtichauts30 %2 %3 %19 %
0710.80.21.00Non cuitsOlives30 %2 %3 %19 %
0710.80.22.00Cuits a l'eau ou a la vapeurOlives30 %2 %3 %19 %
0710.80.31.00Non cuitsCitrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)30 %2 %3 %19 %
0710.80.32.00Cuits a l'eau ou a la vapeurCitrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)30 %2 %3 %19 %
0710.80.41.00Non cuitesTomates30 %2 %3 %19 %
0710.80.42.00Cuites a l'eau ou a la vapeurTomates30 %2 %3 %19 %
0710.80.51.00Non cuitsChampignons30 %2 %3 %19 %
0710.80.52.00Cuits a l'eau ou a la vapeurChampignons30 %2 %3 %19 %
0710.80.61.00Non cuitsAsperges30 %2 %3 %19 %
0710.80.62.00Cuits a l'eau ou a la vapeurAsperges30 %2 %3 %19 %
0710.80.71.00Non cuitsPiments30 %2 %3 %19 %
0710.80.72.00Cuits a l'eau ou a la vapeurPiments30 %2 %3 %19 %
0710.80.81.00Non cuitsCapres30 %2 %3 %19 %
0710.80.82.00Cuits a l'eau ou a la vapeurCapres30 %2 %3 %19 %
0710.80.91.00Non cuitsAutres30 %2 %3 %19 %
0710.80.92.00Cuits a l'eau ou a la vapeurAutres30 %2 %3 %19 %
0710.90.10.00Non cuitsMelanges de legumes30 %2 %3 %19 %
0710.90.20.00Cuits a l'eau ou a la vapeurMelanges de legumes30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 7

07.0107.0207.0307.0407.0507.0607.0707.0807.0907.1107.1207.1307.14