DUMIA · Algérie

Position 07.09 — Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré

20 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 07.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0709.20.00.00Asperges30 %2 %3 %9 %
0709.30.00.00Aubergines30 %2 %3 %9 %
0709.40.00.00Celeris autres que les celeris-raves30 %2 %3 %9 %
0709.51.00.00Champignons du genre AgaricusChampignons et truffes30 %2 %3 %9 %
0709.52.00.00Champignons du genre BoletusChampignons et truffes30 %2 %3 %9 %
0709.53.00.00Champignons du genre CantharellusChampignons et truffes30 %2 %3 %9 %
0709.54.00.00Shiitake (Lentinus edodes)Champignons et truffes30 %2 %3 %9 %
0709.55.00.00Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)Champignons et truffes30 %2 %3 %9 %
0709.56.00.00Truffes (Tuber spp.)Champignons et truffes30 %2 %3 %9 %
0709.59.00.00AutresChampignons et truffes30 %2 %3 %9 %
0709.60.00.00Piments du genre capsicumou du genre pimenta30 %2 %3 %9 %
0709.70.00.00Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants)30 %2 %3 %9 %
0709.91.00.00ArtichautsAutres30 %2 %3 %9 %
0709.92.00.00OlivesAutres30 %2 %3 %9 %
0709.93.00.00Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)Autres30 %2 %3 %9 %
0709.99.10.00CapresAutres30 %2 %3 %9 %
0709.99.20.00Cardes et cardonsAutres30 %2 %3 %9 %
0709.99.30.00FenouilAutres30 %2 %3 %9 %
0709.99.40.00Mais douxAutres30 %2 %3 %9 %
0709.99.90.00AutresAutres30 %2 %3 %9 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 7

07.0107.0207.0307.0407.0507.0607.0707.0807.1007.1107.1207.1307.14