DUMIA · Algérie

Position 03.08 — Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants…

22 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 03.08

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0308.11.10.00VivantesVivantes, fraîches ou refrigerees30 %2 %3 %19 %
0308.11.20.00Fraîches ou refrigereesVivantes, fraîches ou refrigerees30 %2 %3 %19 %
0308.12.00.00CongeléesBéches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea30 %2 %3 %19 %
0308.19.10.00Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0308.19.91.00Seches, sales ou en saumureAutres30 %2 %3 %19 %
0308.19.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0308.21.10.00VivantsVivants, frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0308.21.20.00Frais ou refrigeresVivants, frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0308.22.00.00Congelées30 %2 %3 %19 %
0308.29.10.00Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0308.29.91.00Seches, sales ou en saumureAutres30 %2 %3 %19 %
0308.29.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0308.30.10.00Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumageMeduses (Rhopilema spp.)30 %2 %3 %19 %
0308.30.91.00VivantsAutres30 %2 %3 %19 %
0308.30.92.00Frais ou refrigeresAutres30 %2 %3 %19 %
0308.30.93.00Seches, sales ou en saumure memes congelesAutres30 %2 %3 %19 %
0308.30.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0308.90.10.00Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0308.90.92.00VivantsAutres30 %2 %3 %19 %
0308.90.93.00Frais ou réfrigérésAutres30 %2 %3 %19 %
0308.90.94.00Séchés, salés ou en saumure mèmes congelésAutres30 %2 %3 %19 %
0308.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitDerogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Quit. paiement taxe poisson imp. aupres recette des impots(30da/kg pour tilapia et 10da/kg le reste)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 3

03.0103.0203.0303.0403.0503.0603.0703.09