DUMIA · Algérie

Position 03.01 — Poissons vivants

45 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 03.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0301.11.00.00d'eau doucePoissons d'ornement30 %2 %3 %19 %
0301.19.00.00AutresPoissons d'ornement30 %2 %3 %19 %
0301.91.10.00Destinees a la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.91.20.00Destinees a l'elevage aquacole5 %2 %3 %9 %
0301.91.90.00Autres30 %2 %3 %19 %
0301.92.10.00Destinees a la reproductionAnguilles (Anguilla spp.)5 %2 %3 %9 %
0301.92.20.00Destinees a l'elevage aquacoleAnguilles (Anguilla spp.)5 %2 %3 %9 %
0301.92.91.00CivellesAutres30 %2 %3 %19 %
0301.92.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0301.93.11.00Carassin (Carassius carassius)Destinées la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.93.19.10Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)Destinées la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.93.19.90AutresDestinées la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.93.21.00Géniteurs de carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)Géniteurs5 %2 %3 %9 %
0301.93.29.00AutresGéniteurs5 %2 %3 %9 %
0301.93.30.00Destinees a l'elevage aquacole5 %2 %3 %9 %
0301.93.91.00Carassin (Carassius carassius)Autres30 %2 %3 %19 %
0301.93.99.10Carpes des espèces (Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)Autres30 %2 %3 %19 %
0301.93.99.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0301.94.10.00Destinees a la reproductionThons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)5 %2 %3 %9 %
0301.94.20.00Destinees a l'elevage aquacoleThons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)5 %2 %3 %9 %
0301.94.90.00AutresThons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)30 %2 %3 %19 %
0301.95.10.00Destinees a la reproductionThons rouges du sud (Thunnus maccoyii)5 %2 %3 %9 %
0301.95.20.00Destinees a l'elevage aquacoleThons rouges du sud (Thunnus maccoyii)5 %2 %3 %9 %
0301.95.90.00AutresThons rouges du sud (Thunnus maccoyii)30 %2 %3 %19 %
0301.99.11.00Destinees a la reproductionAlevins5 %2 %3 %9 %
0301.99.12.00Destinées l'élevage aquacoleAlevins5 %2 %3 %9 %
0301.99.19.00AutresAlevins5 %2 %3 %19 %
0301.99.91.10JuvenilesDestinees a la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.99.91.20TilapiaDestinees a la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.99.91.30LoupDestinees a la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.99.91.40DauradeDestinees a la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.99.91.50MaigreDestinees a la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.99.91.90AutresDestinees a la reproduction5 %2 %3 %9 %
0301.99.92.00Destinees a l'elevage aquacoleAutres5 %2 %3 %9 %
0301.99.99.10SardinesAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.20HarengsAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.30SaumonsAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.40Esprots (sprats) et maquereauxAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.50MoruesAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.60SolesAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.70AnchoisAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.80MerlansAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.91JuvenilesAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.92TilapiaAutres30 %2 %3 %19 %
0301.99.99.99AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Attest. exigible au moment dedouanement delivree par services habilites ministere charge de la pecheDerogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 3

03.0203.0303.0403.0503.0603.0703.0803.09