DUMIA · Algérie

Position 03.07 — Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure

84 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 03.07

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0307.11.11.00Naissainsd'huétres plates (Ostrea edulis)Naissains5 %2 %3 %19 %
0307.11.12.00Naissainsd'huétres creuse (Crassostrea gigas ou Crassostrea angulata)Naissains5 %2 %3 %19 %
0307.11.19.00AutresNaissains5 %2 %3 %19 %
0307.11.91.00VivantesAutres30 %2 %3 %19 %
0307.11.92.00Fraîches ou refrigereesAutres30 %2 %3 %19 %
0307.12.00.00CongeléesHuîtres30 %2 %3 %19 %
0307.19.10.00Fumés, même cuits avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0307.19.20.00Séchées, salées ou en saumureAutres30 %2 %3 %19 %
0307.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0307.21.10.00VivantsVivants, frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.21.20.00Frais ou refrigeresVivants, frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.22.00.00CongelésCoquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae30 %2 %3 %19 %
0307.29.10.00Fumés, même cuits avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0307.29.20.00Séchés, salés ou en saumureAutres30 %2 %3 %19 %
0307.29.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0307.31.11.00Naissains de moules (Mytilus Galloprovincialis ou mytilus edulis)Naissains de moules5 %2 %3 %19 %
0307.31.19.00AutresNaissains de moules5 %2 %3 %19 %
0307.31.91.00VivantsAutres30 %2 %3 %19 %
0307.31.92.00Fraichess ou refrigereesAutres30 %2 %3 %19 %
0307.32.00.00CongeléesMoules (Mytilus spp, Perna spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.39.10.00Fumees, meme cuites avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0307.39.20.00Séchés, salés ou en saumureAutres30 %2 %3 %19 %
0307.39.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0307.42.11.00VivantesSeiches30 %2 %3 %19 %
0307.42.12.00Fraiches ou réfrigérésSeiches30 %2 %3 %19 %
0307.42.21.00VivantesSépioles30 %2 %3 %19 %
0307.42.22.00Fraiches ou réfrigérésSépioles30 %2 %3 %19 %
0307.42.31.00VivantsCalmars et encornets30 %2 %3 %19 %
0307.42.32.00Frais ou réfrigérésCalmars et encornets30 %2 %3 %19 %
0307.43.10.00SeichesCongelés30 %2 %3 %19 %
0307.43.20.00SépiolesCongelés30 %2 %3 %19 %
0307.43.30.00Calmars et encornetsCongelés30 %2 %3 %19 %
0307.49.11.00Fumees, meme cuites avant ou pendant le fumageSeiches30 %2 %3 %19 %
0307.49.12.00Sechees, salees ou en saumureSeiches30 %2 %3 %19 %
0307.49.19.00AutresSeiches30 %2 %3 %19 %
0307.49.21.00Fumees, meme cuites avant ou pendant le fumageSépioles30 %2 %3 %19 %
0307.49.22.00Sechees, salees ou en saumureSépioles30 %2 %3 %19 %
0307.49.29.00AutresSépioles30 %2 %3 %19 %
0307.49.31.00Fumees, meme cuites avant ou pendant le fumageCalmars et encornets30 %2 %3 %19 %
0307.49.32.00Sechees, salees ou en saumureCalmars et encornets30 %2 %3 %19 %
0307.49.39.00AutresCalmars et encornets30 %2 %3 %19 %
0307.51.10.00VivantsVivants, frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.51.20.00Frais ou refrigeresVivants, frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.52.00.00Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :30 %2 %3 %19 %
0307.59.10.00Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0307.59.20.00Seches, sales ou en saumureAutres30 %2 %3 %19 %
0307.59.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0307.60.10.00VivantsEscargots autres que de mer30 %2 %3 %19 %
0307.60.20.00Frais ou refrigeresEscargots autres que de mer30 %2 %3 %19 %
0307.60.30.00Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumageEscargots autres que de mer30 %2 %3 %19 %
0307.60.40.00Seches, sales ou en saumure memes congelesEscargots autres que de mer30 %2 %3 %19 %
0307.60.90.00AutresEscargots autres que de mer30 %2 %3 %19 %
0307.71.11.10Naissains de palourdeVivants30 %2 %3 %19 %
0307.71.11.90AutresVivants30 %2 %3 %19 %
0307.71.12.00Frais ou refrigeresClams (palourde)30 %2 %3 %19 %
0307.71.21.00VivantsCoques et arches30 %2 %3 %19 %
0307.71.22.00Frais ou refrigeresCoques et arches30 %2 %3 %19 %
0307.72.00.00Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) :30 %2 %3 %19 %
0307.79.11.00Clams (palourde)Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumage30 %2 %3 %19 %
0307.79.12.00Coques et archesFumes, meme cuits avant ou pendant le fumage————
0307.79.91.10Seches, sales ou en saumureClams (palourde)30 %2 %3 %19 %
0307.79.91.90AutresClams (palourde)30 %2 %3 %19 %
0307.79.92.10Seches, sales ou en saumureCoques et arches30 %2 %3 %19 %
0307.79.92.90AutresCoques et arches30 %2 %3 %19 %
0307.81.10.00VivantsOrmeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés30 %2 %3 %19 %
0307.81.20.00Frais ou refrigeresOrmeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés30 %2 %3 %19 %
0307.82.10.00VivantsStrombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés30 %2 %3 %19 %
0307.82.20.00Frais ou réfrigérésStrombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés30 %2 %3 %19 %
0307.83.00.00Ormeaux (Haliotis spp.) congelésOrmeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.84.00.00Strombes (Strombus spp.) congelésOrmeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.87.10.00Fumés, même cuits avant ou pendant le fumageAutres ormeaux (Haliotis spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.87.20.00Séchés, salés ou en saumureAutres ormeaux (Haliotis spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.87.90.00AutresAutres ormeaux (Haliotis spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.88.10.00Fumés, même cuits avant ou pendant le fumageAutres strombes (Strombus spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.88.20.00Séchés, salés ou en saumureAutres strombes (Strombus spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.88.30.00AutresAutres strombes (Strombus spp.)30 %2 %3 %19 %
0307.91.10.00VivantsVivants, frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.91.21.00Polychetes (annelides)Frais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.91.22.00RotiferesFrais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.91.29.00AutresFrais ou refrigeres30 %2 %3 %19 %
0307.92.00.00Congelés30 %2 %3 %19 %
0307.99.10.00Fumes, meme cuits avant ou pendant le fumageAutres30 %2 %3 %19 %
0307.99.92.00Séchés, salés ou en saumureAutres30 %2 %3 %19 %
0307.99.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitDerogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Quit. paiement taxe poisson imp. aupres recette des impots(30da/kg pour tilapia et 10da/kg le reste)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 3

03.0103.0203.0303.0403.0503.0603.0803.09