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Tarif douanier › Chapitre 29

Chapitre 29 — Produits chimiques organiques

42 positions et 1406 sous-positions tarifaires. Cliquez une position pour ses sous-positions, ses droits et taxes et ses formalités.

Positions du chapitre 29

PositionDésignationSous-positions Droit de douane
29.01Hydrocarbures acycliques275 % – 15 %
29.02Hydrocarbures cycliques3815 %
29.03Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques10915 %
29.04Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés4815 %
29.05Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés535 % – 15 %
29.06Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés2015 %
29.07Phénols; phénols-alcools£- Monophénols :2615 %
29.08Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools1815 %
29.09Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones5115 %
29.10Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers…715 %
29.11Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés515 %
29.12Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde3915 %
29.13Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12215 %
29.14Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés5515 %
29.15Peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou965 % – 15 %
29.16Monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et565 % – 15 %
29.17Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :395 % – 15 %
29.18Leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés8215 %
29.19Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés1615 %
29.20Esters des autres acides inorganiques des non-métaux2515 %
29.21Composés aminés à fonction amine4815 %
29.22Composés aminés à fonctions oxygénées425 % – 15 %
29.23Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non1015 %
29.24Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique1615 %
29.25Composés à fonction carboxyimide1415 %
29.26Composés à fonction nitrile1515 %
29.27Composés à fonction nitrile2315 %
29.28Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine2615 %
29.29Composés à autres fonctions azotées1115 %
29.30Thiocomposés organiques225 % – 15 %
29.31Dérivés organo-phosphoriques non halogénés3115 %
29.32Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement4315 %
29.33Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement12515 %
29.34Autres4315 %
29.35Autres1915 %
29.36Les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant1915 %
29.37Reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les1915 %
29.38Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés1015 %
29.39Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés4315 %
29.40Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose215 %
29.41Antibiotiques915 %
29.42Autres composés organiques415 %
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