DUMIA · Algérie

Position 29.20 — Esters des autres acides inorganiques des non-métaux

25 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 29.20

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2920.11.00.00Parathion (ISO) et parathion-methyle (ISO) (methyle parathion)15 %2 %3 %19 %
2920.19.00.00Autres15 %2 %3 %19 %
2920.21.00.00Phosphite de diméthyleEsters de phosphites et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés15 %2 %3 %19 %
2920.22.00.00Phosphite de diéthyleEsters de phosphites et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés15 %2 %3 %19 %
2920.23.00.00Phosphite de triméthyleEsters de phosphites et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés15 %2 %3 %19 %
2920.24.00.00Phosphite de tri thyleEsters de phosphites et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés15 %2 %3 %19 %
2920.29.00.00AutresEsters de phosphites et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés15 %2 %3 %19 %
2920.30.00.00Endosulfan (ISO)15 %2 %3 %19 %
2920.90.10.00Esters et leurs sels de l'acide siliciqueAutres15 %2 %3 %19 %
2920.90.20.00TétranitropentaérythritolAutres15 %2 %3 %19 %
2920.90.30.00Esters sulfuriques et leurs selsAutres15 %2 %3 %19 %
2920.90.41.00Carbonate de gaïacolEsters carboniques ou peroxocarboniques et leurs sels15 %2 %3 %19 %
2920.90.42.00Orthocarbonate d'éthyleEsters carboniques ou peroxocarboniques et leurs sels15 %2 %3 %19 %
2920.90.43.00Carbonate diéthyliqueEsters carboniques ou peroxocarboniques et leurs sels15 %2 %3 %19 %
2920.90.44.00Peroxodicarbonate de bis (4-tert-butylcyclohexyle).Esters carboniques ou peroxocarboniques et leurs sels15 %2 %3 %19 %
2920.90.49.00AutresEsters carboniques ou peroxocarboniques et leurs sels15 %2 %3 %19 %
2920.90.51.00De méthyleEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.52.00D'éthyleEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.53.00De propyleEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.54.00De butyleEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.55.00De pentyleEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.56.00NitroglycérolEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.57.00NitroglycolEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.59.00AutresEsters nitreux et nitriques15 %2 %3 %19 %
2920.90.90.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation delivree par le ministere de l'energie
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 29

29.0129.0229.0329.0429.0529.0629.0729.0829.0929.1029.1129.1229.1329.1429.1529.1629.1729.1829.1929.2129.2229.2329.2429.2529.2629.2729.2829.2929.3029.3129.3229.3329.3429.3529.3629.3729.3829.3929.4029.4129.42