DUMIA · Algérie

Position 29.36 — Les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant

19 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 29.36

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2936.21.00.00Vitamines A et leurs derivesVitamines et leurs derives, non melanges15 %2 %3 %19 %
2936.22.00.00Vitamine B1 et ses derivesVitamines et leurs derives, non melanges15 %2 %3 %19 %
2936.23.00.00Vitamine B2 et ses derivesVitamines et leurs derives, non melanges15 %2 %3 %19 %
2936.24.20.00Vitamine B5Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés15 %2 %3 %19 %
2936.24.90.00AutresAcide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés15 %2 %3 %19 %
2936.25.00.00Vitamine B6 et ses derivesVitamines et leurs derives, non melanges15 %2 %3 %19 %
2936.26.00.00Vitamine B12 et ses derivesVitamines et leurs derives, non melanges15 %2 %3 %19 %
2936.27.00.00Vitamine C'et ses derivesVitamines et leurs derives, non melanges15 %2 %3 %19 %
2936.28.00.00Vitamine E et ses derivesVitamines et leurs derives, non melanges15 %2 %3 %19 %
2936.29.10.00Vitamine B9 et ses derivesAutres vitamines et leurs derives15 %2 %3 %19 %
2936.29.20.00Vitamines D'et leurs derivesAutres vitamines et leurs derives15 %2 %3 %19 %
2936.29.30.00Vitamine H et ses derivesAutres vitamines et leurs derives15 %2 %3 %19 %
2936.29.40.00Vitamines K et ses derivesAutres vitamines et leurs derives15 %2 %3 %19 %
2936.29.50.00Vitamine PP et ses derivesAutres vitamines et leurs derives15 %2 %3 %19 %
2936.29.90.00Autres vitaminesAutres vitamines et leurs derives15 %2 %3 %19 %
2936.90.11.00Destines a additionner aux aliments du betailConcentrats de vitamines naturelles15 %2 %3 %19 %
2936.90.19.00AutresConcentrats de vitamines naturelles15 %2 %3 %19 %
2936.90.20.00Melanges de vitamines ou de provitaminesAutres, y compris les concentrats naturels15 %2 %3 %19 %
2936.90.90.00AutresAutres, y compris les concentrats naturels15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 29

29.0129.0229.0329.0429.0529.0629.0729.0829.0929.1029.1129.1229.1329.1429.1529.1629.1729.1829.1929.2029.2129.2229.2329.2429.2529.2629.2729.2829.2929.3029.3129.3229.3329.3429.3529.3729.3829.3929.4029.4129.42